Les mystères de PAJEMPLOI

La rémunération des AMA vous parait aussi limpide qu'une notice de montage en suédois? SMIC horaire, heures majorées, mensualisation, forfait, congés payés, prorata du résidu de la chemise du capitaine... vous craquez?

Pas de panique. 

Tout d'abord, sachez que depuis 2005, on ne parle plus de salaire "journalier" (comme j'ai pu encore l'entendre il y a peu). Le salaire des AMA a été mensualisé, afin de leur permettre  d'obtenir un salaire fixe quelque soit le nombre de jours fériés dans le mois, quelque soit le nombre de Lundi, de Mercredi, que le mois fasse 28 jours, 31 jours, etc (hors absences de l'AMA elle-même, évidemment). La seule partie variable du salaire est constituée des indemnités d'entretien, nourriture ( lesquelles sont dûes les jours -d'accueil- réels) et les éventuelles heures complémentaires, majorées et les absences.

Comment est calculé le salaire d'une AMA?

Salaire = Salaire_de_base (*)  + IE (Indemnités entretien) + IC (indemnités complémentaires, comme les repas, frais kilométriques, rupture de contrat, etc)

(*) qui lui est identique chaque mois sauf éventuelles heures complémentaires, éventuelles heures majorées, absences non rémunérées de l'AMA et absences de l'enfant accueilli sur justificatif médical (et dans la limite de 10 jours par an).

1) le salaire de base :

Trois choses sont essentielles pour bien calculer le salaire de base de votre AMA :

- son taux horaire (chaque AMA fixe son propre taux horaire, à vous de l'accepter...ou non)

- un volume hebdomadaire d'heures (à noter sur le contrat et à ajuster au plus proche de la réalité car ce nombre d'heures entre dans le calcul du salaire mensuel!)

- un nombre hebdomadaire de jours (exemple : 4 jours par semaine)

Et.... c'est tout!

Grâce à ces 3 éléments, PAJEMPLOI va relisser et mensualiser le salaire de votre AMA sur l'année (les méthodes de calcul sont différentes selon qu'on est en année complète ou incomplète).

Il va calculer :

- le nombre de jours à déclarer chaque mois. (ex : pour 4j par semaine --> 18 jours par mois)

- le nombre d'heures à déclarer chaque mois.

et en déduire le salaire net de base de votre AMA.

Ce salaire peut être minoré ou majoré (voir points 3 et 4)

2) les Indemnités

C'est très simple. Votre AMA décide d'un tarif journalier d'indemnité de repas +un tarif d'indemnité d'entretien. Il suffit d'aditionner les indemnités et multiplier ce nombre par le nombre de jours où votre piou a été accueilli réellement dans le mois chez votre AMA.

3) Heures complémentaires et heures majorées.

Imaginons que votre contrat ait été signé avec un volume hebdomadaire d'heures égal à 40 (soit 10h par jour, 4 jours par semaine).

Le salaire mensualisé de base sera calculé sur la base de ces élements. MAIS... imaginons que votre AMA ait réellement travaillé 43h une semaine dans le mois (vous avez été en retard, il y a eu un imprévu, etc).

Dans ce cas, les 3h en plus sont des heures complémentaires, dûes au tarif horaire de base.

Si votre AMA a dépassé les 45 heures de travail dans la semaine, les heures dûes au dela de la 45ième heure sont des heures majorées, dûes à un tarif horaire majoré (en général, donc, supérieur au taux horaire "normal" fixé par l'AMA).

Pour résumer, dans le cas où votre AMA a un volume d'heures hebdomadaire prévu de 40h :

Si votre AMA a travaillé moins ou au plus 40h --> salaire "normal" de base

Si votre AMA a travaillé 43h--> salaire "normal" + 3 heures au tarif "normal"

Si votre AMA a travaillé 47h --> salaire "normal" + 5 heures au tarif "normal" + 2 heures au tarif "majoré".

Votre AMA fixe elle-même son taux horaire majoré.

4) Absences de l'AMA ou cas exceptionnels

Sauf évènement familial justifié, l'absence de l'AMA ne donne pas matière à rémunération. En cas de maladie de l'AMA, celle-ci est indemnisée directement par la CPAM.

En cas d'absence de l'enfant pour convenance personnelle (vous avez décidé de prendre un RTT et profiter de votre piou), le salaire de l'AMA est dû pendant cette absence. Si votre piou est malade, vous êtes tenu de présenter un certificat médical pour les jours d'absence, auquel cas vous ne payez pas votre AMA ces jours-là (dans la limite de 10j maladie par an).

Cas particulier : en cas de maladie ou d'hospitalisation de l'enfant au delà de 14 jours, vous devez :

- soit rompre le contrat qui vous lie à votre AMA

OU

- maintenir son salaire pendant l'absence de l'enfant

Et le fin du fin : un vrai exemple concret, avec presque tous les cas de figure, à consulter ou imprimer! Souce PAJEMPLOI. 

Télécharger « ExempleRemunerationAM2013.pdf »

De manière générale, je trouve le site PAJEMPLOI très bien fait, très clair, et regorgeant d'exemples concrets. 

Et puis n'oubliez pas que le rôle de votre future AMA est de vous informer clairement lors de l'entretien préalable au contrat. La transparence est de rigueur, afin d'éviter les mauvaises surprises. Alors n'hésitez pas à poser des questions en cas de doute.

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